Stratégie de prévention des pathologies infectieuses qui nous attendent au tournant


« L’amitié est comme la santé, sa valeur est rarement reconnue avant qu’elle ne soit perdue » (Proverbe Chinois). Ce n’est pas pour rien que tout le monde court derrière sa santé en espérant rejoindre l’autre monde en bonne santé. En effet, Mourir en bonne santé, c’est le vœu le plus cher de tout bon vivant bien portant (Pierre Dac).

Pour atteindre ce sommet de l’Art du bien vivre, quelques petits gestes apparaissent sinon indispensables, du moins nécessaires faces aux diverses maladies qui nous guettent :

•Se protéger
Surveiller son état de santé
Rester, à tout moment, informé(e) sur les dangers qui nous guettent


Quelles sont les stratégies ou comportements que nous devons adopter face aux pathologies infectieuses qui risquent de ruiner nos journées et détériorer nitre santé ?

Stratégie vaccinale de prévention des infections par le VRS chez l’adulte âgé de 60 ans et plus

La HAS recommande la vaccination saisonnière des sujets âgés de 75 ans et plus contre le VRS, afin de réduire le nombre d’infections aiguës des voies respiratoires basses liées au VRS. La HAS considère que le vaccin Arexvy et le vaccin Abrysvo peuvent être utilisés dans le cadre de cette recommandation. De plus, la HAS recommande la vaccination chez les sujets âgés de 65 ans et plus présentant des pathologies respiratoires chroniques (particulièrement BPCO) ou cardiaques (particulièrement insuffisance cardiaque) susceptibles de décompenser lors d’une infection à VRS.

Par ailleurs, la HAS rappelle l’importance de l’adoption des gestes barrières et de la vaccination contre la grippe et contre la Covid-19 comme mesures de prévention des infections respiratoires.   (Recommandation vaccinale – Mis en ligne le 04 juil. 2024, HAS :

 (Recommandation vaccinale – Mis en ligne le 04 juil. 2024, HAS : https://www.has-sante.fr/jcms/p_3460918/fr/strategie-vaccinale-de-prevention-des-infections-par-le-vrs-chez-l-adulte-age-de-60-ans-et-plus-note-de-cadrage

ou

https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/2024-07/recommandation_strategie_vaccinale_de_prevention_des_infections_par_le_vrs_chez_ladulte_age_de_60_ans_et_plus.pdf.)

Ou un webinaire sur le sujet ;

Les maladies à transmission vectorielle sont des maladies infectieuses transmises par des vecteurs, essentiellement insectes et acariens hématophages. Santé publique France participe à leur surveillance (https://www.santepubliquefrance.fr/maladies-et-traumatismes/maladies-a-transmission-vectorielle).

Sont concernées, entre autres

La dengue est une maladie infectieuse due à un arbovirus : le virus de la dengue. Ce virus est transmis par des moustiques du genre Aedes : Aedes aegypti et Aedes albopictus aussi appelé moustique tigre. Ce vecteur est installé dans 67 départements métropolitains.

Plus d’information : https://professionnels.vaccination-info-service.fr/Maladies-et-leurs-vaccins/Dengue

La vaccination contre la dengue

  • (Dengvaxia ®, sera retiré du marché fin 2024) utilisé dans la stratégie de lutte contre la dengue dans les départements français d’Outre-mer. Il peut, sous conditions, être proposé dans les territoires français d’Amérique
  • Vaccin Qdenga® du laboratoire Takeda, pour la prévention de la dengue chez les personnes de plus de 4 ans.

Répulsifs en sprays ou crèmes, serpentins, diffuseurs électriques, vêtements longs, moustiquaires. Une protection particulièrement nécessaire la journée, les moustiques vecteurs Aedes piquant surtout la journée, essentiellement à l’extérieur des maisons, avec une activité plus importante en début de matinée et en fin de journée.

Ils reposent également sur la lutte antivectorielle (larvicide, adulticide) et la lutte communautaire (détruire La destruction des gîtes larvaires potentiels autour des habitations et se protéger contre les piqûres de moustique)

Cette prévention s’applique aussi contre le chikungunya et le zika.

Le chikungunya est une maladie virale transmise par des moustiques du genre Aedes, Aedes aegypti et Aedes albopictus (moustique tigre).

Une maladie classiquement de la zone intertropicale qui peut se transmettre aussi en zone tempérée (France métropolitaine métropole et Europe).

Pas de vaccin ou de traitement spécifique contre cette maladie.

Le Zika est une maladie virale transmise principalement par les moustiques mais aussi par voie sexuelle. Cette maladie induit un risque d’infections embryofoetales et de malformations congénitales en cas d’infection pendant la grossesse

Pas de vaccin ou de traitement spécifique contre ce virus.

Principaux messages de prévention à l’attention de :

De personnes qui se rendent dans une région à risques

Consulter les conseils aux voyageurs le site du Haut Conseil de la santé publique (HCSP)

des personnes atteintes de la dengue, du chikungunya ou du Zika

Éviter la propagation de la transmission

  1. Portez des vêtements amples et couvrants
  2. Appliquez des répulsifs cutanés
  3. Utilisez des ventilateurs
  4. Limitez vos déplacements
  5. D’autres moyens peuvent être utilisés : moustiquaires, diffuseurs électriques, serpentins en extérieur

Consulter l’infographie :

https://www.santepubliquefrance.fr/content/download/632830/4310778?version=1

Ou le Podcast du webinaire consacré à ces infections :

https://youtu.be/6NF1gCdkO-g?feature=shared

Enfin, n’oubliez pas Signaler sans attendre chaque cas de ces infections à la plateforme régionale de veille et d’urgences sanitaires de l’ARS de votre région.

Restons mobilisés face à la recrudescence de la rougeole en France et en Europe,

Depuis 2022 et particulièrement en 2023, la situation internationale de la rougeole est marquée par une recrudescence des épidémies de rougeole dues à plusieurs années de baisse de la couverture vaccinale constatée après la pandémie de COVID-19. (https://www.santepubliquefrance.fr/les-actualites/2024/recrudescence-de-la-rougeole-en-france-et-en-europe-restons-mobilises)

Prévention :  la vaccination du nourrisson et le rattrapage vaccinal : le seul moyen de se protéger

A l’occasion d’une visite auprès d’un professionnel de santé, quel que soit le motif, toute consultation constitue une opportunité pour vérifier le statut vaccinal des personnes nées après 1980 et garantir qu’elles soient protégées.

Restons vigilants face à la recrudescence de la coqueluche en Europe, appel à une vigilance renforcée en France

Selon les données actualisées de surveillance en 2022 et 2023, il y a une recrudescence de la coqueluche en France et en Europe depuis le début de l’année 2024.

Cette infection bactérienne due principalement à la bactérie Bordetella pertussis est très contagieuse, plus contagieuse que la varicelle et autant que la rougeole, se transmet par voie aérienne, et en particulier au contact d’une personne malade présentant une toux. La transmission se fait principalement au sein des familles ou en collectivités. Les nourrissons trop jeunes pour être vaccinés (les moins de 2 mois) sont les plus touchés par les formes graves, les hospitalisations mais aussi les décès

Les personnes à risque de formes graves de coqueluche sont, au-delà des  nourrissons non protégés par la vaccination, les personnes souffrant d’une maladie respiratoire chronique (asthme, broncho-pneumopathies chroniques obstructives…), les personnes immunodéprimées, les femmes enceintes.  Il est ainsi rappelé que la vaccination est recommandée chez les personnes immunodéprimées, les professionnels de santé (y compris dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), les personnes travaillant en contact étroit et répété avec les nourrissons âgés de moins de 6 mois, les étudiants des filières médicales et paramédicales, les professionnels de la petite enfance dont les assistants maternels, les personnes effectuant régulièrement du baby-sitting

https://www.santepubliquefrance.fr/les-actualites/2024/recrudescence-de-la-coqueluche-en-europe-appel-a-une-vigilance-renforcee-en-france)

Ou

https://www.preventioninfection.fr/actualites/vigilance-coqueluche

Prévention :

Les personnes, en contact direct avec le malade atteint de coqueluche, peuvent être protégées par la prise d’antibiotiques. Toutefois, la meilleure prévention reste la vaccination.

Le port du masque, une barrière efficace

Pour la coqueluche comme pour toute infection des voies respiratoires (rhume, maux de gorge, toux, fièvre), le port du masque est fortement recommandé et ce,

  • pour les personnes présentant des symptômes d’une infection des voies respiratoires, quelle qu’en soit la cause
  • en présence de personnes fragiles, dans les établissements sanitaires et médico-sociaux, dans les espaces clos et dans les transports en commun.

En effet, le port du masque constitue une protection individuelle vis-à-vis de l’infection et du risque de développer une forme grave, mais également une protection collective, permettant de réduire le risque de diffusion au sein de la population et d’infection des personnes à risque de formes graves. 

Pour plus d’information :

https://www.santepubliquefrance.fr/determinants-de-sante/vaccination/documents/depliant-flyer/coqueluche.-femmes-enceintes.-les-5-bonnes-raisons-de-se-faire-vacciner

https://www.santepubliquefrance.fr/determinants-de-sante/vaccination/documents/depliant-flyer/coqueluche-adultes-les-5-bonnes-raisons-de-se-faire-vacciner

https://www.ameli.fr/assure/sante/themes/coqueluche/eviter-transmission-medicaments-vaccin

https://www.santepubliquefrance.fr/les-actualites/2023/encephalite-a-tiques-en-france-premier-bilan-des-cas-recenses-par-la-declaration-obligatoire-entre-2021-et-2023

Le virus de l’encéphalite à tiques est transmis à l’humain par piqûre de tique lors des activités professionnelles ou de loisirs, dans les zones boisées humides comme le camping, les randonnées, le ramassage de champignons… Plus rarement, la contamination peut se faire par consommation de lait cru ou de fromage au lait cru principalement de chèvre ou de brebis. 

L’encéphalite à tique est une infection qui atteint le système nerveux central (cerveau et moelle épinière dans une proportion importante des cas, et 40 % de ceux-ci cas peuvent présenter des séquelles neurologiques pendant plusieurs années. 

La principale mesure de prévention consiste à porter des protections contre les piqures de tiques.

Prévention et protection

Petites par leur taille, les tiques sont difficiles à repérer. Lorsque l’on se promène en forêt, dans des prés ou lorsque l’on jardine, quelques conseils à suivre permettent de se protéger des piqûres :

  • se couvrir, en portant des vêtements longs qui recouvrent les bras et les jambes, un chapeau et rentrer le bas du pantalon dans les chaussettes ;
  • rester sur les chemins et éviter les broussailles, les fougères et hautes herbes ;
  • utiliser des répulsifs cutanés.

En rentrant chez soi après une balade en forêt ou après avoir jardiné, il est conseillé de :

  • s’examiner et vérifier soigneusement l’ensemble de son corps ;
  • en cas de piqûre, retirer le plus rapidement possible la ou les tiques avec un tire-tique ou à défaut
  • une pince fine.

La vaccination contre l’encéphalite à tiques est recommandée chez les voyageurs adultes et enfants exposés en pays très endémique.

Charge psychologique et hospitalo-universitaires en France


L’APPA a la volonté d’aider chaque praticien confronté aux risques psychosociaux dans le cadre de son exercice professionnel et souhaite développer des outils de sensibilisation et d’accompagnement.


Nous avons été très intéressés par un article récent du JAMA accessible en open source (JAMA Network Open, publication en ligne du 30 mars 2023) car traitant de ce sujet particulièrement sensible.

Cette publication, intitulée : “Job Strain, Burnout, and Suicidal Ideation in Tenured University Hospital Faculty Staff in France in 2021”, a été portée par une équipe de chercheurs français à la suite d’une étude nationale menée avec la Société de Réanimation de Langue Française (SRLF).

Son objectif était d’examiner la prévalence et les déterminants des symptômes de burnout sévère, le stress au travail et les idées suicidaires chez les professeurs et professeurs associés titulaires des CHU.

Une enquête en ligne a été soumise à 5 332 d’entre eux entre octobre et décembre 2021 et ils ont été 2 390 à répondre (taux de réponse de 45 %), âgés en moyenne de respectivement 53 et 40 ans, avec respectivement 78 % et 50 % d’hommes.

L’enquête comportait des questions dans sept domaines : les caractéristiques personnelles et l’expérience professionnelle, l’organisation du temps de travail en y incluant le temps auprès des patients, la recherche, l’enseignement et les tâches administratives, les symptômes liés au stress professionnel, l’avancements de carrière et les perspectives, les symptômes de burn-out et ressentis personnels.

Les professeurs et professeurs associés déclaraient travailler respectivement 65 et 60 heures par semaine dans l’établissement, deux à trois week-ends par mois et deux nuits par mois pour les professeurs associés uniquement.

Globalement, les activités les plus chronophages étaient les soins aux patients (40 %) et la recherche et l’enseignement (30 %) mais les tâches administratives représentaient tout de même 20 % du temps de travail (10 % pour les activités transversales).

Les soins aux patients étaient l’activité présentant le score de satisfaction le plus élevé (70 points sur 100), suivis par l’enseignement (60 points) et la recherche (50 points) alors que les tâches administratives ne récoltaient que 20 points.

Aux Etats-Unis, des travaux ont rapporté un burn-out chez un tiers des médecins ainsi qu’un risque accru de suicide et de dépression chez les titulaires de grands centres académiques.

En conclusion, 40 % des répondants présentaient des symptômes de burn-out sévères, ils étaient 12 % à rapporter des symptômes de stress professionnel et 15 % à avoir des idées suicidaires.

La moitié présentait au moins une de ces trois caractéristiques

Les facteurs de risques de burn out significatifs étaient de ne pas avoir d’activité clinique, de ressentir que le travail empiète sur la vie privée, de se sentir obligé de constamment faire face, d’envisager un changement de carrière et d’avoir vécu un harcèlement.

L’item « idées suicidaires » était associé aux faits d’être atteint d’une maladie chronique, d’avoir été victime de harcèlement ou ne pas se sentir capable de discuter de ses difficultés professionnelles avec un collègue.

Cette recherche souligne pour ses auteurs, l’urgence de développer des mesures pour améliorer les conditions de travail dans les CHU et augmenter leur attractivité pour les futures générations.

Source :  JAMA Network Open, publication en ligne du 30 mars 2023)

Association SPS


Depuis le début de la crise sanitaire, l’APPA s’est associée à l’association SPS afin de mettre en avant les services d’aide proposés aux médecins.

L’association SPS a été créée il y a plus de cinq ans. Elle est engagée dans la défense du bien-être des étudiants et des professionnels de santé.

À travers une plateforme d’aide psychologique en ligne, elle vous apprend à canaliser votre stress. De plus, elle vous aide à surmonter les situations difficiles afin de préserver votre santé. Cela passe notamment par la mise en place d’un numéro vert et d’une application mobile vous offrant de nombreux conseils.

L’association SPS organise également des colloques et des groupes de parole. De surcroit, des ateliers en visio-conférence ont lieu deux à trois fois par semaine. Ces réunions sont l’occasion d’échanger sur les problèmes que vous rencontrez. Cela permet aussi d’avoir un réel soutien de la part de spécialistes. Plusieurs sujets sont abordés : sommeil, stress, alimentation, …

L’association propose également un dispositif spécifique de soins aux étudiants. Il est destiné aux jeunes de 18 et 25 ans qui ressentent le besoin de se confier, d’être écouté. Rendez-vous sur ce lien pour découvrir leur site.

En parallèle, une unité composée par des bénévoles en médecine senior a été créée. Son but est d’aider les jeunes étudiants à préparer leur entretien et les aider dans leurs démarches administratives.

Vous ressentez le besoin d’obtenir des conseils ou vous souhaitez en savoir plus ? Accédez directement au site internet de l’association SPS en un clic.

Pour les contacter directement, vous pouvez utiliser plusieurs outils :

  • La plateforme Pros-consulte : service & appel gratuit au 0 805 23 23 36
  • L’application mobile ASSO SPS disponible sur :
Google Play App Store

Assemblée Générale de l’APPA


L’APPA a tenu son Assemblée Générale Ordinaire le vendredi 20 septembre 2019 à Paris.


Le rapport moral de cette réunion annuelle sera prochainement disponible sur le site internet de l’APPA.

Bon à savoir

Vous n’arrivez pas à accéder à votre espace adhérent ?
Vous avez peut-être égaré vos codes d’accès ou bien vous ne vous êtes pas encore connecté…

Nous vous invitons à contacter l’équipe APPA pour vous aider dans vos démarches : gestion.appa@besse.fr  ou 09.69.36.37.10.

Votre enfant n’est plus étudiant et ne peut plus bénéficier de votre contrat APPA ?


Notre courtier conseil Bessé a la solution pour accompagner vos enfants !


Comment ?

  • Des services d’assistance santé
  • Un contrat avec 4 formules santé offrant un large choix de couverture
  • Une protection juridique

Les + du contrat :

  • Pas de formalité médicale à l’adhésion
  • Aucun délai d’attente
  • Un réseau de soins permettant d’obtenir des tarifs négociés
  • Des réductions de cotisation de -20% la 1ère année et de -10% la 2ème année.

Si vous souhaitez en savoir plus, contactez notre équipe dédiée au : 09 70 81 82 21 – devis.sante@besse.fr

Si cet article vous a plu : Enfants étudiants à partir de 21 ans : la fin de l’année approche… pensez à renouvelez les droits de vos enfants pour 2020

Septembre 2015

L’APPA lance un nouveau contrat « Exercice Libéral »
Entièrement repensé, ce nouveau contrat va permettre de renouveler l’approche de la couverture de nos adhérents exerçant en secteur privé ou ayant une activité libérale en dehors de l’hôpital.

Des garanties de prévoyance complètes :

Arrêt de travail / invalidité :
• Une garantie incapacité / invalidité couvrant les revenus de base
• Complétée par une garantie incapacité facultative limitée à 1 an d’indemnisation
Les adhérents auront le choix entre plusieurs franchises : 15, 30, 60 ou 90 jours. Cela permettra de moduler les tarifs, chacun pouvant ainsi choisir la solution qui lui convient en fonction de son budget.
Les cotisations arrêt de travail / invalidité resteront, bien entendu, déductibles au titre de la loi Madelin.
Décès :
Contrairement au contrat actuel, les capitaux décès pourront être au choix versés aux ayant-droit en capital ou en rente. Ce choix devra s’opérer lors de la souscription, et permettra en cas de versement en rente, de déduire les cotisations correspondantes au titre de la loi Madelin.
Autres nouveautés, le contrat proposera une rente éducation et une rente de conjoint (dont les cotisations seront déductibles au titre de
la loi Madelin).

Des garanties santé de qualité :

La complémentaire santé, restera quant à elle, identique à l’existante (disponible en formule individuelle ou familiale), proposant des remboursements de très bon niveau.

Beaucoup plus souple que l’ancien, ce nouveau contrat offrira à chacun la possibilité de se constituer une protection sur-mesure en sélectionnant les garanties adaptées à sa situation personnelle et professionnelle.

Les adhérents ayant souscrit à l’offre actuelle pourront bien entendu bénéficier du nouveau contrat sur simple demande (s’ils ne sont pas en arrêt de travail).

Pour en savoir plus sur ce nouveau contrat, les conseillers de Bessé sont disponibles au 09 69 36 37 10.

Juillet 2015

CINQUIEMES RENCONTRES PROFESSIONNELLES
« LA JOURNEE DU PRATICIEN »
Vendredi 16 octobre 2015
Amphithéâtre MGEN
3 square Max Hymans, Paris XVème (près de la Gare Montparnasse)
Voir le Pré-Programme…

CINQUIEMES RENCONTRES PROFESSIONNELLES
« LA JOURNEE DU PRATICIEN »
Vendredi 16 octobre 2015
Amphithéâtre MGEN , 3 square Max Hymans, Paris XVème (près de la Gare Montparnasse)

Voir le plan

Le pré-programme de la cinquième Journée du Praticien organisée par la CPH est accessible ici, (ainsi que le formulaire d’inscription en ligne)

P R E – P R O G R A M M E

Matinée

9h30 – Accueil · Présentation de la Journée du Praticien
Jacques Trévidic, Président de la CPH

10h – Ouverture · Point d’actualités
Michèle Lenoir-Salfati, Sous-directrice par intérim des ressources humaines du système de santé DGOS

11h – Exercice médical · Psychiatrie publique, quel exercice pour demain ?
Bénédicte Barbotin Présidente de l’Association Fédérative Française des Etudiants en Psychiatrie (AFFEP)
Marion Azoulay Délégation relation avec les psychiatres en formation et en début de carrière (SPH)
Isabelle Montet, Secrétaire générale du SPH

12h00 – Question juridique · Le secret médical face aux évolutions technologiques et législatives
Eric Péchillon, Maître de conférences, Université Rennes 1

12h30 – Syndicalisme · Assemblée générale des délégués régionaux aux Commissions Régionales Paritaires
Arnaud Patenotte, membre du CA de la CPH
Denis Cazaban, membre du CA de la CPH

13h15 – Déjeuner sur place

Après-midi

15h – Attractivité des carrières médicales hospitalières · Mission Attractivité : le point de vue du rapporteur
Jacky Le Menn, ancien sénateur d’Ille-et-Vilaine

16h – Table ronde « Attractivité » · Animé par Bruno Devergie, avec Michèle Lenoir-Salfati, Olivier Véran, médecin hospitalier ancien député, Nicole Smoslki, présidente Avenir Hospitalier, Jacques Trévidic

17h – Synthèse et conclusion · Marc Bétremieux, secrétaire général de la CPH

L’inscription incluant le déjeuner sur place est gratuite pour tous les praticiens et internes exerçant à l’hôpital, mais obligatoire.

A bientôt !

J Trévidic, Président
M Bétremieux, Secrétaire général

Juin 2015

Enquête sur la sujétion dans le travail des PH !
Avenir Hospitalier et la Confédération des Praticiens des Hôpitaux prennent votre avis sur les conséquences éventuelles pour chaque spécialité de l’instruction de la Ministre destinée pour l’instant aux seuls services d’urgence.
Selon les résultats de cette enquête, ces intersyndicales porteront votre voix aux discussions à venir au ministère.

Pensez vous que votre spécialité telle qu’organisée à l’hôpital soit à forte sujétion et mérite d’entrer dans les discussions à venir ?

Pensez-vous que votre activité gagnerait à être organisée sur un décompte horaire de votre temps de travail plutôt qu’un décompte en demi-journées ?

(Le terme « sujétion » décliné dans cette circulaire entend une forte activité en permanence des soins, et une activité en travail dit « posté » où le médecin n’est pas libre de son organisation).

Une circulaire de la Ministre datée du 22 décembre 2014 va permettre : aux urgentistes dans un premier temps, puis aux « autres spécialités à sujétion comparable » un dimensionnement de l’équipe et une organisation au sein du service basé sur le respect d’un temps « non clinique » contractualisé sur la base d’environ 20% du temps global (formation, recherche, enseignement, activités transversales au sein du service, du pôle ou de l’établissement etc) : pensez-vous que votre spécialité gagnerait à se voir appliquer ce type d’aménagement du temps de travail.

Pour les urgentistes, cette organisation va reposer dans tous les services sur une organisation dite « en temps médical continu », c’est à dire reposant sur un décompte horaire : que pensez vous pour votre spécialité de cette organisation sur un décompte horaire plutôt que sur un décompte en demi journée .

Les discussions pour les spécialités autres que les urgentistes à sujétion comparable vont démarrer en mai. Avenir Hospitalier et la CPH veulent récolter votre avis sur la déclinaison éventuelle de ces principes aux autres spécialités.

(Merci de consacrer 10 minutes à répondre à cette enquête.)

Mai 2015

Les assistants peuvent désormais percevoir la prime de service public exclusif ///
La retraite progressive refusée aux praticiens hospitaliers. Motif : temps de travail non compté en heures !

Service public exclusif

Un décret est paru le 20 mars 2015 (n°2015-321) portant attribution de l’indemnité d’engagement de service public exclusif aux assistants des hôpitaux à temps plein et de la prime d’engagement aux assistants associés.
Ce décret octroie l’indemnité d’engagement de service public exclusif aux assistants des hôpitaux à temps plein qui s’engagent, pendant la durée de leurs fonctions en qualité d’assistant des hôpitaux, à exercer à temps plein dans un établissement public de santé ou en établissement public d’hébergement pour personnes âgées dépendantes.
La prime d’engagement est supprimée pour les assistants des hôpitaux et reste versée aux assistants associés.

Lire le décret

Retraite progressive

Une collègue se voit refuser la possibilité d’une retraite progressive par la CARSAT du Languedoc Roussillon au motif que la durée de travail des praticiens hospitaliers n’est pas précisée en HEURES mais en demi journées !
En effet une circulaire CNAV du 23 décembre 2014 est venue rappeler, dans le paragraphe 1.3.1 et 1.3.2 que l’article L.3123-1 du Code du Travail indiquait que être salarié à temps partiel, c’était avoir une durée du travail inférieure à la durée légale (exprimée en heures).

Ainsi, les salariés dont la durée de l’activité à temps partiel n’est pas décomptée en heures (durée hebdomadaire, mensuelle ou annuelle), n’ouvrent pas droit à la retraite progressive puisque cette activité ne répond pas à celle prévue à l’article L.3123-1 du code du travail.

Avant la parution de cette circulaire, il semble qu’il était possible d’obtenir que les directions convertissent en heures les 1/2 journées effectuées par le PH concerné, sur la demande qui était adressée à la CARSAT. Depuis la parution, cela ne semble plus être le cas.

Circulaire CNAV du 23 décembre 2014

Article L 3123-1 du Code du travail

Avril 2015

ATTRACTIVITE DES CARRIÈRES :LES INTERSYNDICATS « AVENIR HOSPITALIER » ET « CPH » PRÉSENTENT UN CANEVAS COMMUN POUR LES DISCUSSIONS À VENIR DE LA MISSION J. LE MENN…

Chaque médecin partage son activité entre du temps posté, contraint, clinique qui est son cœur de métier, et pour lequel il n’est pas autonome ; et du temps « autonome », qu’il peut exercer sur des activités transversales, ou institutionnelles, ou personnelles (enseignement recherche, organisation, projets divers), ainsi que du temps consacré à sa formation continue.

La reconnaissance de ces différents temps est un facteur clé de l’attractivité d’une carrière médicale hospitalière. Il instaure un degré d’autonomie dans l’organisation professionnelle individuelle, et répond à une des attentes des médecins ayant choisi ce métier et le travail hospitalier public. Ce temps peut représenter 20% de la durée du travail (à partir de 39H, ou sur deux demi journées par semaine).
Ce temps « autonome » doit être contractualisé, précis (durée du contrat, type d’engagement, caractère renouvelable ou non, rythme de la reconduite, évaluation et contrôle clair, liste des signataires) et transparent au sein de l’équipe, enfin son contenu doit pouvoir évoluer au fur et à mesure de la carrière.
Ce concept doit recouvrir celui des valences et celui des activités d’intérêt général, mais pas celui de l’activité libérale.
Il peut s’envisager au sein du territoire de santé, la contractualisation est alors régionale.
La rémunération doit être étudiée au cas par cas sur la base d’engagements clairs précis et répondant à une vraie nécessité de santé publique.

Les obligations de service horaires sont de 39 heures hebdomadaires, comme tout salarié régi par le Code du travail français et ne peuvent jamais excéder 48 heures en respect de la DE 2003/88/CE, et ce quel que soit le décompte du temps de travail (heures ou DJ).
Ces deux modes de décompte ne doivent pas s’opposer, mais sont complémentaires, selon les organisations locales et les désirs des équipes.
Par souci d’équité, et afin que le temps médical colle aux organisations notamment des plateaux techniques, la création d’une 3ème plage de jour, et donc de 5 plages pour le travail en 24 heures d’affilée, permet à la fois :

de garder la souplesse organisationnelle du décompte en DJ,

d’autoriser l’ouverture des plateaux techniques en soirée sans pénaliser les médecins,

et enfin de préserver l’équité avec le système du décompte horaire.

Afin de vérifier que les 48H ne sont pas dépassées, un système déclaratif individuel des heures passées au travail sera mis en place, et transmis à la gouvernance, aux ARS (dans le cadre du suivi démographique des territoires), fera l’objet d’un relevé dans le volet social et sera indexé dans les critères de suivi d’accréditation des établissements ; et enfin tout débordement de cette borne des 48 heures sera transmise par les affaires médicales lors des visites « santé au travail ».

Le dimensionnement des équipes doit se faire sur la base de ces 39H. Mais nous sommes bien conscients que la démographie actuelle ne permettra pas à l’heure d’aujourd’hui le respect de ces principes dans de nombreuses équipes. Nous demandons donc que le temps « clinique posté » au delà du seuil estimé attractif soit rémunéré temporairement sur la base de la rémunération actuelle de l’intérim quotidien, le temps que les renforts nécessaires soient sur le marché (mesure transitoire 5 à 10 ans selon régions ou spécialités).

Le travail au sein des GHT ne doit se concevoir qu’autour d’un projet médical commun, et d’une CME commune. Les regroupements de plateaux techniques devront se faire autour de ces projets, si on veut avoir l’adhésion de la communauté hospitalière. Le concept de médecins remplaçants doit s’envisager à ce niveau, car c’est à ce niveau que devront s’analyser les besoins, les déficits, et les projets (ne pas faire cohabiter des plateaux techniques redondants pour satisfaire des égos politiques ou manageriaux).

Pénibilité : la suppression en 1973 du plafond de nuits travaillées par mois a créé une pénibilité certaine, puisque certains médecins sont obligés de dépasser largement ce seuil. Nous proposons donc de revenir à ce plafond mensuel. (une nuit par semaine et un samedi dimanche ou férié par mois).
La lenteur actuelle des discussions sur l’ouverture du compte individuel pénibilité nous fait craindre fortement sa non application à nos professions : nous proposons donc des discussions sur la réouverture de retraites progressives pour les médecins ayant atteint un seuil de travail de nuit sur toute une carrière (seuil fixé à 1000 nuits).

Entrée dans la carrière médicale hospitalière : à la fin de l’internat, une harmonisation des statuts doit se faire, qui permette de donner envie aux jeunes de rester à l’hôpital :

Un statut HU pour ceux qui veulent être hospitalo universitaires.

Un statut hospitalier unique en ouvrant aux internes en période de mise en responsabilité la possibilité de passer le concours de PH, ce qui leur donnera directement accès au statut de PH dès le premier jour qui suit leur soutenance de thèse. L’accès aux indemnités attribuées aux PH titulaires doit être étendue aux PH probatoires.

Rémunérations : le delta des rémunérations avec le libéral doit s’amoindrir, car cause de nombreux départs. Et la réglementation se simplifier. Pour cela :

Ancienneté de l’internat et des postes provisoires prises en compte, objectif d’une entrée dans la carrière à un revenu de l’ordre de 5000 € net mensuel, hors rémunération de la permanence des soins.

Raccourcissement de la carrière en nombre d’échelons.

Un seul niveau d’astreinte hors déplacements.

Un seul niveau d’indemnité de sujétion (470 euros) avec RQ le lendemain pour tous les statuts (ce qui existe dans les faits).

Un seul niveau de TTA, de jour pour tous.

Exercice sans activité libérale : le niveau de l’IESPE n’a bénéficié d’aucune revalorisation et n’est pas incitative à cet engagement exclusif au service public au vu des rémunérations moyennes de ceux qui exercent en libéral. Elle doit être revalorisée de manière conséquente.

L’indemnité pour poste à recrutement prioritaire qui n’a pas trouvé sa place doit être supprimée.

Rémunérations selon les missions particulières :

La prime multi sites doit être revue (prime GHT), pour coller au principe des GHT : quand une activité multi sites sera organisée dans le projet médical commun, une prime GHT sera donnée, à l’ensemble des équipes acceptant cette dispersion des activités, qui sera fonction de l’échelon de chacun, et devra être attractive.

Nous sommes opposés aux primes d’intéressement individuel, qui partout ont fait la preuve de leur inadaptation dans le au service public, et ne sont source que de dissensions au sein des équipes. Par contre, un intéressement collectif d’équipe peut être envisagé, pour récompenser des équipes particulièrement impliquées dans le soin et la qualité et leur sécurité, et les projets. (pas sur des critères T2A).

Problématique des zones et spécialités sous dotées, de manière temporaire. (le temps que les GHT et les renforts démographiques permettent de passer le cap).

Les déserts médicaux hospitaliers et leur corollaire l’intérim médical particulièrement délabrant pour les structures devraient à moyen ou long terme trouver une solution si cette mission porte ses fruits, d’autant que la démographie devrait s’améliorer dans les 10 ans. En attendant, et sous réserve de définitions précises et partagées des déserts médicaux (postes vacants, rapportés à l’activité, âge des praticiens etc) la solution d’un médecin remplaçant, praticien hospitalier titulaire mis à disposition pour une période transitoire, avec des avantages statutaires et un accueil garanti, devrait permettre de passer un cap, à condition :

Que les avantages dans la carrière soient conséquents : salaire, mais aussi avancement dans la carrière en terme d’échelon, et trimestres gagnés de cotisation retraite.

Que les personnes en place dans ces zones aient les mêmes avantages, si on veut qu’ils restent sur place.

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