Mentions légales

Vous êtes connecté au site Internet officiel de l’Association Pour les Praticiens hospitaliers et Assimilés (APPA).

Avertissement

L’APPA a élaboré ce site avec soin et rigueur.

En tant qu’utilisateur vous êtes l’unique responsable de l’utilisation des informations que vous faites, la responsabilité de l’APPA ne pouvant être engagée.

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de l’APPA.
L’APPA se réserve le droit de modifier à tout moment tout ou partie du contenu du site. Vous êtes donc invité à consulter cette page lors de chaque connexion sur ce site.

Propriétés et Droits de reproduction

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de son créateur. Le site et son contenu font l’objet d’une protection légale au titre de la propriété littéraire et artistique (droits d’auteurs, des interprètes, etc.) et de la propriété industrielle (marques, dessins, etc.).

Il est interdit à tout internaute de copier ou reproduire, par numérisation et tout autre moyen, sur quelque support que ce soit, tout ou partie du contenu du site, qu’il soit textuel, graphique ou sonore, sauf pour son usage propre et à l’exclusion de toute utilisation à des fins commerciales. Les informations ne doivent pas être modifiées. La mention des droits d’auteur de « l’APPA » doit figurer sur toutes copies. Toute autre utilisation est strictement interdite sans autorisation expresse préalable de l’APPA.
Le non-respect de ces règles peut engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

Informations Générales

  • APPA- Association régie par la loi de 1901

Siège social : 135 boulevard Haussmann – 75008 PARIS

  • Directeur de Publication : Alain Plantade
  • Hébergeur : Société Aqua Ray SARL

97 Rue du Cherche Midi 75006 Paris – FRANCE
Aquaray – www.aquaray.com

Informatiques et libertés

Les informations recueillies par l’intermédiaire de ce site ou par l’utilisation de la messagerie électronique sont destinées à l’APPA et font l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre à votre demande d’information.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (Loi « informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour toute demande, vous pouvez écrire à notre correspondant Informatique et Libertés à l’adresse suivante : APPA – 135 boulevard Haussmann – 75008 Paris.

Réclamation

Toute réclamation peut être adressée par écrit à l’APPA – 135 boulevard Haussmann – 75008 Paris.