Emoluments

  • EMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS
    ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES

    Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié
    Mesures permanentes

    PERSONNELS CONCERNES

    Montants
    au 1er février 2017
    (en euros)

    I – Emoluments

    A. Professeurs des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels)

    Après 12 ans

    56 155,65

    Après 9 ans

    49 484,37

    Après 6 ans

    41 701,40

    Après 3 ans

    38 365,78

    Avant 3 ans

    33 918,45

    B. Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers et chefs de travaux des universités-praticiens hosptialiers (montants bruts annuels)
    Après 18 ans

    45 025,80

    Après 15 ans

    42 107,38

    Après 12 ans

    39 078,64

    Après 9 ans

    36 050,03

    Après 6 ans

    33 021,31

    Après 3 ans

    29 984,11

    Avant 3 ans

    26 926,55

    C. (Abrogé)
    D. Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires (montants bruts annuels)
    2e échelon (après 2 ans de fonctions)

    20 683,43

    1er échelon (avant 2 ans de fonctions)

    17 761,40

    II – Indemnité d’engagement de service public exclusif (montant brut mensuel)
    Pour A et B

    Indemnité mentionnée à l’article 1er de l’arrêté du 21 décembre 2000 modifié fixant le montant de l’indemnité spéciale d’engagement de service public exclusif pour les personnels enseignants et hospitaliers titulaires

    1 010
    Pour C et D

    Indemnité mentionnée à l’article 1er de l’arrêté du 21 février 2003 modifié relatif à l’indemnité d’engagement de service public exclusif pour les chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux, les assistants hospitaliers universitaires et les praticiens hospitaliers universitaires

    1 010
    III-Prime d’exercice territorial (montant brut mensuel, en fonction du nombre moyen hebdomadaire de demi-journées passées en dehors du site principal d’exercice du praticien ainsi que du nombre de sites d’exercice différents le cas échéant)
    1 demi-journée 250
    de plus de 1 demi-journée à 3 demi-journées inclus 450
    de plus de 3 demi-journées à 4 demi-journées inclus 700
    4 demi-journées sur au moins 2 sites différents du site principal d’exercice ou plus de 4 demi-journées 1000
    IV – Indemnité d’activité sectorielle et de liaison pour A, B, C et D (montant brut mensuel)

    420,86

    Conformément à l’article 6 de l’arrêté du 28 décembre 2020 (NOR : SSAH2032612A), ces dispositions entrent en vigueur le 1er janvier 2021.

     

  • EMOLUMENTS HOSPITALIERS DU PERSONNEL
    ENSEIGNANT ET HOSPITALIER ET DU PERSONNEL PARTICULIER DES CENTRES
    DE SOINS, D’ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES DES CENTRES
    HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES

    Décret n° 65-803 du 22 septembre 1965 modifié.
    Décret n° 90-92 du 24 janvier 1990.

    PERSONNELS CONCERNES

    Montants
    au 1er février 2017
    (en euros)

    1 – MESURES PERMANENTES

    Personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins d’enseignement et de recherche dentaires

    A – Professeurs des universités praticiens hospitaliers des centres de soins d’enseignement et de recherche dentaires: (montants bruts annuels)

    Après 12 ans

    56 155,65

    Après 9 ans

    49 484,37

    Après 6 ans

    41 701,40

    Après 3 ans

    38 365,78

    Avant 3 ans

    33 918,45

    B – Maitres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins d’enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps plein:
    (montants bruts annuels)
    Après 18 ans

    45 025,80

    Après 15 ans

    42 107,38

    Après 12 ans

    39 078,64

    Après 9 ans

    36 050,03

    Après 6 ans

    33 021,31

    Après 3 ans

    29 984,11

    Avant 3 ans

    26 926,55

    Indemnité d’engagement de service public exclusif (montant brut mensuel)
    Pour A et B

    Indemnité mentionnée à l’article 1er de l’arrêté du 21 décembre 2000 modifié fixant le montant de l’indemnité spéciale d’engagement de service public exclusif pour les personnels enseignants et hospitaliers titulaires

    1 010
    C – Maitres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d’enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps partiel : (montants bruts annuels)
    Après 18 ans

    18 010,36

    Après 15 ans

    16 843,09

    Après 12 ans

    15 631,62

    Après 9 ans

    14 420,17

    Après 6 ans

    13 208,49

    Après 3 ans

    11 993,57

    Avant 3 ans

    10 770,85

    D – Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d’enseignement et de recherche dentaires : (montants bruts annuels)
    temps plein après 2 ans

    20 683,43

    avant 2 ans

    17 761,40

    temps partiel après 2 ans

    8 355,37

    avant 2 ans

    7 186,42

    2 – MESURES TRANSITOIRES

    Personnels particuliers des centres de soins, d’enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires

    a) Personnels exerçant à temps plein:
    (montants bruts annuels)
    Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire­odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires,chef de service :

    1re classe :
    6e échelon
    Après 4 ans de grade hospitalier

    41 376,01

    Avant 4 ans de grade hospitalier

    33 652,75

    5e échelon
    Après 4 ans de grade hospitalier

    41 417,03

    Avant 4 ans de grade hospitalier

    33 700,06

    Professeur du premier grade de chirurgie dentaire-odontologiste des services de consultations et de traitements dentaires non chefs de service :
    1re classe
    6e échelon

    32 060,62

    5e échelon

    32 101,97

    Indemnité d’engagement de service public exclusif (montant brut mensuel)
    Pour A et B

    Indemnité mentionnée à l’article 1er de l’arrêté du 21 décembre 2000 modifié fixant le montant de l’indemnité spéciale d’engagement de service public exclusif pour les personnels enseignants et hospitaliers titulaires

    1 010
    b) personnels exerçant à temps partiel :
    (montants bruts annuels)
    Professeur du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes
    des services de consultations et de traitement dentaires,
    non chefs de service :
    1re classe à partir du 4e échelon

    12 859,11

    Professeur du deuxième grade de chirurgie dentaire odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires,non chefs de service :
    5e et 6e échelon

    12 195,56

    Conformément à l’article 7 de l’arrêté du 27 octobre 2020, ces dispositions entrent en vigueur le 1er décembre 2020.