Nouvelles rémunérations des Hospitalo-Universitaires (HU)

Praticiens Hospitalo-Universitaires vous êtes directement concernés !

Un certain nombre de décrets et arrêtés ont été publiés au Journal Officiel en décembre 2021 concernant les Hospitalo-Universitaires.

 

Alors, quoi de neuf me direz-vous ?

Le décret n° 2021-1645 du 13 décembre 2021 (paru au JO le 15/12/2021) annonce la création de deux corps uniques, un pour les PU-PH (Professeur des Universités–Praticien Hospitalier) et un pour les MCU-PH (Maître de Conférence des Universités–Praticien Hospitalier), des disciplines médicale, odontologique et pharmaceutique.

 

Pour consulter ce décret, cliquez sur ce lien.

 

Ce décret a été complété par un certain nombre d’autres décrets et arrêtés  qui concernent notamment le régime indemnitaire, la grille indiciaire et les traitements universitaires associés, l’indemnité d’engagement de service public exclusif, l’indemnité sectorielle et de liaison, la part complémentaire variable, la prime d’exercice territorial, la prime de solidarité territoriale…

 

Quid de la revalorisation des émoluments hospitaliers ?

Dans la continuité, un nouvel arrêté en date du 23 décembre 2021 (paru au JO le 29/12/2021) fixe les nouveaux émoluments hospitaliers annuels applicables à compter du 1er janvier 2022.

 

Pour consulter ce décret, cliquez sur ce lien.

 

Notons que cette revalorisation des émoluments est assortie d’une suppression et d’une création de nouveaux échelons.

Pour les MCU-PH, les 2 premiers échelons disparaissent et deux nouveaux échelons sont créés en fin de carrière ;

Pour les PU-PH, l’ancien 1er échelon disparait et un nouvel échelon en fin de carrière est instauré.

MCU-PH Jusqu’au 31/12/2021 Au 1er Janvier 2022
7ème échelon 45 025,80 € 48 025,00 €
6ème échelon 42 107,38 € 46 525,00 €
5ème échelon 39 078,64 € 45 025,80 €
4ème échelon 36 050,03 € 42 107,38 €
3ème échelon 33 021,31 € 39 078,64 €
2ème échelon 29 984,11 € 36 050,03 €
1er échelon 26 926,55 € 33 021,31 €
PU-PH Jusqu’au 31/12/2021 Au 1er Janvier 2022
5ème échelon 56 155,65 € 58 000,00 €
4ème échelon 49 484,37 € 56 156,00 €
3ème échelon 41 401,40 € 49 484,00 €
2ème échelon 38 365,78 € 41 701,00 €
1er échelon 33 918,45 € 38 366,00 €

 

Une ancienneté requise de 3 ans est fixée pour accéder à l’échelon supérieur.

 

Et la retraite ?

Là aussi, un décret n° 2021-1893 du 29 décembre 2021 (paru au JO du 30/12/2021) modifie le taux de la participation des établissements hospitaliers pour la constitution des droits à la retraite pour les praticiens hospitalo-universitaires titulaires.

Le taux de participation aux plans d’Epargne-Retraite souscrits par les praticiens PU-PH et MCU-PH est porté à 12% (au lieu de 9%) des émoluments hospitaliers bruts perçus au cours de l’année civile de référence.

Cette mesure est applicable à compter du 1er janvier 2022.

 

Pour consulter ce décret, cliquez sur ce lien.

 

Vous souhaitez en savoir plus ?

Retrouvez tout sur le site Internet de l’APPA : https://www.appa-asso.org/statuts/pu-ph/statut-detaille/


Internes, souscrivez en ligne !

Adhérer aux contrats Prévoyance et santé en ligne, un rêve enfin devenu réalité ?

Et bien vous ne croyez pas si bien dire !

Depuis le 13 janvier, les Praticiens Hospitaliers ne sont plus les seuls à avoir accès à l’adhésion en ligne sur notre plateforme dédiée.

Ce nouveau service, entièrement digital et 100 % sécurisé, est désormais ouvert aux Internes et Docteurs Junior.

Son objectif ?

Vous permettre de choisir la protection sociale qui correspond le mieux à vos besoins en toute autonomie, et ce à partir de 1,50 euro seulement !

 

Les avantages d’une adhésion en ligne sont nombreux :

Une protection sociale complète et adaptée à votre année d’internat

Une signature électronique et un paiement 100 % en ligne entièrement sécurisé

Des formalités administratives rapides et simplifiées

Un parcours de souscription en seulement 6 étapes

Un comparatif des offres prévoyance et santé en quelques clics

Trois offres proposées : prévoyance seule, complémentaire santé seule, ou prévoyance et complémentaire santé

 

Grâce à ce nouveau service, simple et rapide, nos confrères Internes et Docteurs Junior pourront se protéger plus facilement en cas d’arrêt de maladie.

En tant qu’adhérent(e) à l’APPA, n’hésitez pas à leur transmettre la bonne nouvelle.

Prévoyance ou mutuelle : choisir ce n’est pas toujours renoncer…

Votre conjoint(e) a une mutuelle obligatoire que vous souhaitez rejoindre ?

Effectivement il est, en général, plus avantageux financièrement de rejoindre le contrat de complémentaire santé proposé par l’entreprise de votre conjoint(e).

 

Mais quid de votre contrat APPA dans ce cas ?

Et bien vous avez la possibilité de résilier la partie mutuelle, afin d’éviter l’addition des contrats et donc des cotisations. Attention cependant, l’employeur de votre conjoint couvre votre famille en santé et couvre en plus votre conjoint en prévoyance,

mais pas vous !

En tant que praticien, pharmacien hospitalier, interne ou docteur junior, vos garanties statutaires ne vous permettent pas d’avoir une protection suffisante en cas d’arrêt de travail, d’invalidité ou d’arrêt longue maladie.

C’est pour cette raison que votre contrat prévoyance APPA est indispensable pour continuer à bien vous protéger, vous et vos proches.

En fonction de votre statut, vos indemnités, votre traitement de base et vos primes, un arrêt de travail ou dans le pire des cas une invalidité, peut avoir des conséquences désastreuses sur le maintien de vos revenus prévu par vos droits statutaires.

Même si, dans la plupart des cas, l’hôpital maintient le traitement de base à 100% les trois premiers mois, vos gardes et certaines indemnités sont perdues dès le premier jour d’arrêt. Dans le meilleur des cas, au-delà de trois mois d’arrêt, l’hôpital ne prend en charge que 50% de vos émoluments hospitaliers pendant 9 mois, voire moins selon votre statut. Après une année, ce sont les indemnités journalières de la Sécurité sociale qui prennent le relais avec un plafond très bas (moins de
1 400€/mois), jusqu’à la retraite.

C’est là que votre contrat prévoyance prend toute son importance. Le contrat APPA vous assure un maintien de votre traitement de base jusqu’à la reprise de l’activité ou le départ en retraite en complément des organismes qui interviennent.

Il maintient également vos revenus annexes (primes, gardes, astreintes, indemnités) sans limite de temps.

Nos équipes Gestion Bessé APPA sont là pour vous accompagner dans l’évolution et la mise à jour de votre contrat selon vos besoins. N’hésitez pas à les contacter au 09 69 36 37 10 ou par mail via la messagerie sécurisée disponible dans votre espace adhérent.

 

 
Alors, faut-il choisir la couverture santé obligatoire de votre conjoint(e) ?
Oui, mais en conservant votre prévoyance afin de rester aussi bien protégé que lui ou elle !

Ce qu’il faut retenir de la Loi de Financement de la Sécurité sociale 2022

La Loi de Financement de la Sécurité sociale (LFSS) a été publiée au Journal officiel n°299 le 24 décembre 2021. Vous trouverez dans cet article un résumé de ce qu’elle contient et de ses impacts sur le monde hospitalier.

Tout d’abord, la LFSS prévoit un déficit de 20,4 milliards d’euros en 2022, contre 33,5 milliards en 2021. Celle-ci prévoit également une réduction des dépenses liées à la COVID-19, plus particulièrement de l’achat de tests et de vaccins. Par rapport à 2021, les branches familles et accidents du travail seront certainement excédentaires, alors que les branches maladie, vieillesse et autonomie seront, elles, moins déficitaires en 2022 qu’en 2021.

Ce qui va changer pour les hôpitaux : 

Parmi les engagements du Ségur de la Santé, le salaire des personnels soignants hospitaliers (catégorie C, sage-femmes) se verra augmenter de 183€ net par mois. Les hôpitaux auront également plus de facilité à se faire rembourser des médicaments onéreux et des dispositifs médicaux.

Parmi les autres mesures votées, nous retrouverons également :

Le remboursement de la contraception pour toutes les femmes, prolongé jusqu’à leur 25 ans (contre 18 ans actuellement),

La prise en charge, par l’assurance maladie d’un entretien postnatal précoce obligatoire à partir de juillet 2022,

Un accès simplifié à la complémentaire santé solidaire pour les personnes qui bénéficient du RSA(1) ou du minimum vieillesse,

La possibilité pour les orthoptistes de réaliser des bilans visuels simples et de prescrire des lunettes ou des lentilles pour corrections faibles sans ordonnance,

Le remboursement des consultations chez un psychologue sur ordonnance d’un médecin, pour toute personne à partir de 3 ans.

Un accès direct aux kinésithérapeutes et aux orthophonistes exerçant dans des structures de soins coordonnés, expérimenté au début dans 6 départements,

Le remboursement du dépistage du VIH sans ordonnance,

La prise en charge, par l’assurance maladie, de la télésurveillance médicale,

Une facturation du passage aux urgences (19,61€) si la venue n’est pas suivie d’une hospitalisation. Ce montant ne sera pas remboursé par l’Assurance maladie, mais pourra être remboursé par la complémentaire santé.

 

Un nouveau plancher national de 22 euros par heure a été mis en place pour les services d’aides à domicile.

Enfin, nous pourrons également trouver une augmentation du nombre d’aides-soignants dans les EHPAD.

Pour en savoir plus, n’hésitez pas à cliquer ici.

 

[1]RSA : Revenu de Solidarité Active

En 2022, venez retrouver l’APPA sur les congrès

En 2021, l’APPA a eu la chance de pouvoir de nouveau participer à différents congrès hospitaliers.

En 2022, l’Association renouvelle sa participation à chacun d’entre eux.

Vous trouverez ci-après la liste exhaustive des congrès où l’APPA sera présente en 2022 :

Janvier

L’Encéphale (psychiatrie) du 19 au 21 janvier 2022 au Palais des Congrès à Paris,

Le Congrès Français de Psychiatrie (CFP) en virtuel du 1er décembre 2021 au 28 mars 2022,

Mai

Hopipharm (pharmacie) du 18 au 20 mai 2022 au Palais des Congrès à Lille,

Juin

La Société Française de Pédiatrie (SFP) du 1er au 3 juin 2022 au Palais des Congrès à Lille,

● Le Congrès des Urgences du 8 au 10 juin 2022 au Palais des Congrès à Paris

 La Société de Réanimation de Langue Française (SRLF) : celle-ci se déroulera du 22 au 24 juin 2022 au palais des Congrès à Paris,

Septembre

La Société Française d’Anesthésie et de Réanimation (SFAR) du 22 au 24 septembre 2022 au Palais des congrès à Paris,

Octobre

La Société de l’Information Psychiatrique (SIP) du 29 septembre au 1er octobre 2022 au Palais des Congrès à Pau,

Le Congrès National des Internes en Psychiatrie (CNIPSY) à Grenoble (date à venir).

Nos numéros de stand vous seront communiqués au fur et à mesure de l’année depuis nos réseaux sociaux (LinkedIn, Instagram et Facebook).

Vous souhaitez être informé en temps réel des différentes actualités de l’association ?

Et si pour cela vous décidiez de devenir l’un de ses ambassadeurs ? Cliquez sur ce lien pour remplir le formulaire de demande.

Nous avons hâte de vous y retrouver !

Évolution des rémunérations des PH

 

Les rémunérations des PH évoluent !

Des évolutions de rémunérations des PH  sont parues au Journal Officiel du 5 novembre 2021.

Elles sont de deux ordres : nouvelles indemnités ou modifications d’indemnités.

 

Nouvelles indemnités :

Indemnité de fonction pour les chefs de service

Décret 2021-1437 du 4.11.2021

Arrêté du 4.11.2021

Ce décret vise à reconnaître et à valoriser l’exercice de responsabilités managériales par les praticiens au sein des établissements publics de santé

Public concerné :

Praticiens exerçant les fonctions de chef de service, établissements publics de santé

Modalités de mise en œuvre :

Le montant mensuel de l’indemnité est fixé à 200 euros brut

Cette indemnité peut se cumuler avec les indemnités prévues aux articles D. 6143-37-3 (indemnité de président de CME, vice-président du directoire) et R. 6146-7 (indemnité de chef de pôle), dans la limite d’un plafond de 1 000 euros brut par mois, hors part variable

Cette indemnité est assujettie au régime de retraite complémentaire de l’Ircantec.

L’entrée en vigueur sur les rémunérations est à compter du mois de novembre 2021.

 

Indemnité de fonction du Président de la commission médicale de groupement

Arrêté du 4.11.2021 : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044289775

Cet arrêté fixe le montant et les modalités de versement de l’indemnité de fonction du président de la commission médicale de groupement

Le montant mensuel de l’indemnité est fixé à 600 euros brut

Cette indemnité peut se cumuler avec les indemnités prévues aux articles D. 6143-37-3 (indemnité de président de CME, vice-président du directoire), D. 6146-5-1 et R. 6146-7 (indemnité de chef de pôle), dans la limite d’un plafond de 1 000 euros brut par mois, hors part variable

Elle est versée mensuellement par l’établissement support du GHT (groupement hospitalier de territoire). Son versement est suspendu lorsque prennent fin les fonctions de président de la commission médicale de groupement ou lorsque le praticien démissionne de ses fonctions avant le terme de son mandat.

L’entrée en vigueur est au 1er janvier 2022.

 

Modification des indemnités existantes

 

Indemnité de chef de pôle :

Arrêté du 4.11.2021 : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044289758

Cet arrêté modifie celui du 11 juin 2010 fixant le montant et les modalités de versement de l’indemnité de fonction des chefs de pôles.

Le montant de l’indemnité prévue à l’article D. 6146-7 du code de la santé publique comprend désormais :

Une part mensuelle de 400 euros (au lieu de 200 euros)

Une part variable annuelle d’un montant maximum de 4 800 euros (au lieu de 2 400 euros) déterminé selon des objectifs figurant dans le contrat de pôle.

Cette indemnité peut se cumuler avec les indemnités prévues aux articles D. 6143-37-3 (indemnité de président de CME, vice-président du directoire) et D. 6146-5-1, dans la limite d’un plafond de 1 000 euros brut par mois, hors part variable.

L’entrée en vigueur sur les rémunérations est à compter du mois de novembre 2021.

 

Indemnité forfaitaire de fonction au Président de la commission médicale d’établissement, vice-président du directoire

Arrêté du 4.11.2021 :  https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044293232

Cet arrêté modifie celui du 30 avril 2010 fixant le montant et les modalités de versement de l’indemnité forfaitaire de fonction au président de la commission médicale d’établissement, vice-président du directoire

 

● Le montant mensuel de l’indemnité prévue à l’article D. 6143-37-3 (indemnité de président de CME, vice-président du directoire) du code de la santé publique est fixé à 600 euros brut (au lieu de 300 euros)

● Cette indemnité peut se cumuler avec les indemnités prévues aux articles D. 6146-5-1 et R. 6146-7, dans la limite d’un plafond de 1 000 euros brut par mois, hors part variable

L’entrée en vigueur sur les rémunérations est à compter du mois de novembre 2021.

Interview Jean-Victor Blanc

Médecin psychiatre à lhôpital Saint-Antoine (AP-HP), enseignant à Sorbonne-Université, Dr Jean-Victor Blanc décode les troubles psychiatriques à l’aide des références de la culture pop. Après un premier livre, Pop & Psy, en 2019, il vient de publier Addicts, qui a également pour ambition de faire évoluer le regard sur la santé mentale.

 

Pouvez-vous nous raconter votre parcours ?

Dans le cadre des mes études de médecine, à Rennes, j’ai eu la chance de partir deux fois en Erasmus. Ces séjours correspondaient à ce que je recherchais, sur le plan de la curiosité, pour découvrir autre chose, en particulier dans l’approche de la pratique médicale. A l’origine, j’ai fait médecine sans trop savoir vers quelle spécialité m’orienter. Chaque terrain de stage a été intéressant, je suis passé par la cardiologie, les pathologies, la réanimation, etc. Mais je ne me voyais pas trop continuer dans ce type de spécialités, les organes me donnaient même un peu des bouffées d’angoisse (rires) ! En arrivant en psychiatrie, j’ai découvert des médecins que je trouvais différents, qui parlaient d’autre chose et qui avaient, comme moi, une vraie appétence pour la culture. Leur approche m’est apparue finalement très humaniste, à contre-courant des idées reçues sur la santé mentale. On a l’habitude de dire que les maladies mentales sont des maladies invisibles. Mais quand on va dans un hôpital psychiatrique, c’est tout l’inverse : il y a un vraie logique médicale de diagnostic, de traitement, d‘amélioration, qui m’a vraiment séduit. C’est la raison pour laquelle je me suis orienté dans cette voie. J’ai passé le concours de l’internat et j’ai obtenu mon premier choix : psychiatrie, à Paris.

 

Depuis quand vous intéressez-vous au lien entre culture et psychiatrie ?

De manière inconsciente, je m’y intéresse depuis toujours. C’est directement lié à ma passion pour la culture, notamment audiovisuelle. Quand j’ai vu le film Black Swan, par exemple, pendant mes études, j’ai réalisé que c’était une bonne manière de montrer la schizophrénie et de comprendre les symptômes à travers la personne qui vit la maladie. Un peu plus tard, quand je suis devenu chef de clinique à l’hôpital Saint-Antoine, je cherchais justement un moyen d’agir sur les représentations et les stéréotypes concernant la santé mentale. En 2018, on m’a proposé de faire une conférence à la Fondation des États-Unis, à Paris. J’avais carte blanche et j’ai réfléchi à un format « Culture pop et psychiatrie » car il y avait plein d’actualités sur le sujet, liées à des personnalités (Mariah Carey, Britney Spears…) ou à des séries, comme 13 Reasons Why. L’événement s’est beaucoup répandu sur les réseaux sociaux : on avait plus de 5 000 personnes intéressées, alors qu’il y avait 150 places ! Je me suis dit qu’il y avait un intérêt pour le sujet et j’avais personnellement envie de creuser…

 

Deux ans après votre premier livre,  vous publiez Addicts. Pouvez-vous nous en raconter la genèse ?

Pop & Psy a connu un certain succès et m’a encouragé à développer mon approche. Le livre contenait d’ailleurs un chapitre consacré aux addictions et je me suis rendu compte, en l’écrivant, que le sujet était très vaste et méritait plus d’espace. Le livre s’inscrit vraiment dans la continuité du premier et j’ai pu profiter des périodes de confinement et de couvre-feu pour avancer rapidement. Dans Addicts, j’essaie de mettre en évidence que les addictions constituent une maladie, qui ne concerne pas tout le monde, mais le rapport aux substances et aux comportements addictifs est très largement partagé. Tout le monde ou presque a été confronté dans sa vie, directement ou indirectement, à un sujet d’addiction (tabac, alcool, drogues, jeux, etc.). En partant de ce constat, c’est encore plus facile d’utiliser la culture contemporaine, car elle parle aussi à tout le monde. Elle s’est d’ailleurs emparée du sujet, comme tout fait de société, de façon très dynamique, riche, ce qui justifiait l’idée d’en faire une matière première pour parler des addictions.

 

Comment vos travaux alimentent votre pratique ?

Initialement, Pop & Psy a été écrit pour le grand public, au-delà de mon activité médicale. Mais, évidemment, j’utilise aussi le sujet dans ma pratique, à plusieurs niveaux. Par exemple, à l’hôpital Saint-Antoine, on a créé un groupe de psycho-éducation consacré aux personnes ayant un trouble bipolaire, dans lequel on utilise ce type de références. Concrètement, on regarde un film puis on le commente avec les patients. C’est intéressant car ils essayent de s’approprier certains symptômes, voire d’appréhender le film comme un outil de dé-stigmatisation permettant, par exemple, de s’en servir pour échanger avec leurs proches. De façon plus individuelle, certains patients connaissent mon travail ou mon intérêt pour tel ou tel sujet. On peut parfois avoir une conversation culturelle ou une démarche de documentation de leur part.

 

En quoi votre approche contribue-t-elle aussi à changer le regard sur la discipline ?

Je ne pensais pas, à l’origine, que les professionnels auraient des choses à apprendre, sur la santé mentale, à travers Britney Spears, Happiness Therapy ou Euphoria. Mais j’ai été assez surpris des réactions positives et de l’intérêt exprimé par des psychiatres ou des soignants au sens large. D’ailleurs, c’est une proportion non négligeable du public de mes conférences. Je pense que cela leur permet de découvrir des films ou des séries qu’ils n’avaient pas forcément vus et qui parlent de leur métier. L’autre grande surprise vient des retours de mes pairs, notamment des générations plus âgées, qui sont souvent très positifs. Ce ne sont pas des sujets qu’ils maitrisent d’emblée, mais ils s’intéressent à la démarche et à la nécessité de changer l’image sur la psychiatrie. Concernant les internes et futurs médecins, on est davantage dans leurs codes et leur intérêt pour mon travail est très gratifiant. Au-delà de l’approche grand public, j’espère qu’il pourra servir à réveiller des vocations enfouies puisque c’est aussi une grande problématique de la psychiatrie, qui n’est plus très attractive aujourd’hui auprès des étudiants en médecine. Chaque année, on sait qu’il y a des postes non pourvus et que la spécialité n’est pas toujours bien choisie, ou parfois par défaut. Ce sont des choses que j’aimerais voir évoluer. Tant mieux si je peux y contribuer, à ma petite échelle, à travers mes conférences, livres, interventions médiatiques ou lorsque je suis invité sur des grands congrès médicaux.

 

Quels sont vos projets pour 2022 ?

J’en ai beaucoup… Je continue mes conférences au Mk2 et le Cinéclub, chaque mois, au Brady (Paris 10). En ce moment, on fait un cycle sur les addictions aux écrans, avec plusieurs films déjà programmés : Douleur et gloire, Bachelores, Oslo 31 août, Moonlight, etc. Mon gros projet, c’est un festival sur la santé mentale, « Pop & Psy », qui aura lieu cet automne au Ground Control, à Paris, avec une programmation résolument éclectique et pluridisciplinaire pour intéresser tous les publics : prises de parole, ateliers, concerts, show-case, exposition, projections, rencontres, etc. On y travaille sérieusement avec Florence Trédez,  journaliste chez ELLE et spécialiste de la pop culture, notamment dans la musique.

Si vous souhaitez visiter la page Instagram du Dr Blanc, n’hésitez pas à cliquer ici.

Rappel : carte TP 2022

 

Qui dit nouvelle année, dit nouvelle carte tiers payant !

 

Vous pouvez désormais, depuis votre nouvel espace Mercer, télécharger votre nouvelle Carte Tiers Payant pour plus de rapidité.

Un nouvel espace assuré MERCER est à votre disposition vous offrant de nouvelles fonctionnalités. Pour y accéder, rendez-vous sur votre espace adhérent APPA rubrique « Remboursements santé ».

 

Il y a également du changement cette année à la suite de la loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS). Celle-ci souhaite instaurer le tiers payant intégral obligatoire dans le cadre du « 100% santé » à partir du 1er janvier 2022 et, au plus tard, en juillet 2022.

 

Pour rappel, le tiers payant permet de ne pas avancer d’argent pour régler vos dépenses de soins.

Il en existe deux types :

  • le tiers payant partiel et
  • le tiers payant intégral.

 

Le premier offre une dispense de règlement uniquement sur la part remboursée par la Sécurité sociale.

Le second s’applique à la fois sur la part prise en charge par l’Assurance maladie et sur celle de la complémentaire santé.

 

Votre nouvelle carte Tiers-Payant Mercer vous permettra donc de ne plus devoir avancer vos frais de santé. Vous aurez tout simplement à présenter votre carte Vitale et votre carte Mercer lorsque vous allez chez un professionnel de santé (opticien, chirurgien-dentiste et audioprothésiste).

Mieux comprendre les garanties santé de votre contrat, suivez le guide…

 

100%, PMSS, PASS, BR, TICKET MODERATEUR, autant d’acronymes étranges et semblant sortis d’un livre de science-fiction.

 

Mais alors cékoiça et komançamarche me direz-vous ?

 

Afin de pouvoir comparer les plaquettes des diverses mutuelles ou simplement comprendre vos propres garanties, il est important de donner un sens à leurs obscurs langages et d’avoir une vision simple de leur fonctionnement.

Alors attachons nos ceintures et, si vous me le permettez, plongeons vers l’infini et au-delà !

« … Il était une fois la Sécurité sociale… ». Dans son immense sagesse, celle-ci décide de la tarification donnée à chaque acte médical, chaque breuvage ou médecine, du plus humble au plus important, elle les consigne, les archive et les classe dans un immense registre servant de référence à l’ensemble du monde médical.

Le choix revient alors aux professionnels de santé d’appliquer cette tarification (secteur conventionné) ou de pratiquer une tarification plus importante que celles indiquées (dépassement d’honoraire).

 

Cette tarification de base se dénomme tarif de convention ou encore base de remboursement (BR).

 

La sécurité sociale nous rembourse une partie de ce montant (en général 70%). La différence restante est nommée ticket modérateur. Addition simple 70% + 30% = 100%, vous voilà en possession de la première référence chiffrée présente sur une plaquette de garantie. Le 100% confirme donc la prise en charge intégrale du tarif de convention fixé par la Sécurité sociale.

 

 

« … Oui mais mon généraliste me demande 50€ et pas 25€ comme prévu … » Ah ce fameux dépassement d’honoraire dont tout le monde parle. Ce moment où vous devez payer plus que le tarif de convention. Rien de plus simple quand on à la base, si le montant demandé est supérieur au tarif fixé par la Sécurité sociale, la couverture proposée par la mutuelle doit être supérieure à 100%. Une base de remboursement de 200% vous permettra donc un remboursement deux fois supérieur à celui fixé. Ainsi, coût du généraliste 50€, tarif de convention sur les généralistes 25€. 50€ = 200% de 25€.

« … Mais s’il me demande 75€ et que je suis couvert à 200% !… » Et bien la différence reste à votre charge et la couverture intégrale des dépassements d’honoraires n’est possible que si le % prévu par votre contrat est suffisamment important pour en couvrir la totalité. 

« …Bon, ok, maintenant je comprends les %, mais en fait, pourquoi certaines couvertures me parlent d’un % auquel on ajoute un montant en euros ! … ».
Et bien il faut avouer que sur certains points le montant remboursé par la Sécurité sociale est passablement bas, notamment sur l’optique et les prothèses dentaires. Sur ces soins une partie des compagnies d’assurance vous proposeront donc d’ajouter un forfait exprimé par un montant maximum en euros afin de compléter le % de remboursement.

« … Bien, bien bien, mais… Là, tout en bas % du PMSS ou du PASS ! C’est quoi !?! … » La Sécurité sociale fixe deux règles sur ses remboursements, deux plafonds pour être exact, le PASS, le plafond annuel de la Sécurité sociale (41 136€ pour 2022) et le PMSS, le plafond mensuel de la Sécurité sociale (3 428€ pour 2022), ces deux plafonds peuvent changer tous les ans. Un % du PASS ou du PMSS représente donc un remboursement équivalent au dit % sur le plafond correspondant. Par exemple 7% du PMSS = 7% de 3 428€ = 239.96€.

 

 

Nous voilà à la fin, maintenant armé de ces quelques informations vous êtes prêt à décrypter les glyphes mystiques de ces antiques documents. Et comme dirait H.P Lovecraft : « Si le futurisme et le cubisme offrent souvent une délirante profusion de fantaisies, ils reproduisent rarement la régularité cryptique qui se tapit dans les écritures préhistoriques ».

Fonds d’intervention

Le Fonds d’intervention fait partie intégrante de la philosophie et du projet associatif de l’APPA.

Depuis de nombreuses années, notre association alloue la somme de 75 000 € pour soutenir ses adhérents et leurs familles, confrontés à des situations financièrement difficiles à assumer à la suite d’un handicap, d’un accident de la vie. Ce fonds solidaire peut également intervenir pour des frais importants peu ou pas pris en charge par les contrats APPA.

 

BILAN DE L’ANNEE 2020

43 adhérents ont été soutenus en 2020 pour un montant total de 72 884 euros, soit 97 % du budget voté pour l’exercice.

 

 

UN FONDS « SPÉCIAL COVID » POUR AIDER LES ADHÉRENTS AFFECTÉS PAR LA CRISE SANITAIRE

Un nouveau budget exceptionnel de 72 500 € a été proposé par le Conseil d’Administration, durant le premier confinement, afin de venir en aide aux adhérents rencontrant des difficultés personnelles et professionnelles induites par l’épidémie.

28 adhérents ont sollicité l’APPA et l’aide financière accordée a été de 65 090 euros, soit 90 % du budget voté.

L’engagement de l’association durant cette première phase de la crise sanitaire a également été appuyé par ses partenaires, Generali et Bessé, qui ont également soutenu l’initiative de l’APPA pour un budget total de 162 724 € incluant la dotation de l’Association.