Premier exemple :

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La première partie est consacrée, évidemment, à l'identification de l'établissement, du praticien, de son statut (référence au décret statutaire), de ses grade, échelon d'ancienneté et mode d'exercice (avec ou sans exercice libéral), de son temps de travail et du taux de sa rémunération, ainsi que de son affectation. De même y sont précisées d'autres informations, comme le nombre d'enfants...

Les rémunérations brutes :
- Salaire mensuel brut, déterminé par arrêté ministériel en général deux fois par an.
Dans l'exemple ci-dessous (PH Temps plein, 13 échelon, sans secteur privé, janvier 2003) l'arrêté de référence est celui du 25 novembre 2002, paru au J.O. du 4 décembre 2002, donc trop tard pour être appliqué à la paye de décembre). Cet arrêté indique en son annexe III (Emoluments hospitaliers des praticiens hospitaliers temps plein - Décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié) 13ème échelon : 84027,15 Euros (ce qui fait un salaire mensuel brut de 7002,26 E.)
- Rappel sur salaire de décembre (7002,26 - 6953,59 = 48,67 E.)
- Indemnité d'engagement de service public exclusif ( même décret, indiqué en montant brut mensuel) : 460,55
- Rappel sur indemnité d'engagement de service public exclusif (I.S.P.E.) pour décembre : 460,55 - 457,35 = 3,2
- On aurait pu y voir, le cas échéant, l'indemnité multi-sites (et le rappel de décembre), l'indemnisation des gardes et des astreintes...

Total des rémunérations brutes pour le mois de janvier : 7002,26 + 48,67 + 460,55 + 3,2 = 7514,68 E.
C'est le montant qui va servir de base au calcul de la plupart des retenues.

Par contre, le salaire brut soumis à cotisation Ircantec ne comprend pas l'I.S.P.E. : 7002,26 + 48,67 = 7050,93 E.

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Après, sont indiqués les défraiements :
- Frais de déplacement
- Remboursements de frais de formation continue...
La rémunération totale brute inclut donc ces remboursements et le salaire brut.

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Les retenues :

Les cotisations
La Sécurité sociale nous fait cotiser deux fois !
- D'une part, au taux de 0,85%, sur la totalité de notre salaire brut (en l'occurence donc sur 7514,68 E.)
-> Retenue : 63,87 E.
- D'autre part, au taux de 6,55%, sur le Plafond mensuel de la Sécurité sociale qui est fixé chaque année au 1er janvier. Pour 2003, il est fixé à 2432 Euros.
-> Retenue : 159,30E.

Ensuite la CRDS (Contribution au remboursement de la dette sociale) et la CSG (Contribution sociale généralisée) - déductible et non déductible - sont calculées, selon leur taux propres, sur la base de 95 % du salaire brut (en l'occurence, donc, sur 7138,95 E. (= 95% de 7514,68)

- Taux de la CRDS : 0,50% -> Retenue : 35,69 E.
- Taux de la CSG déductible : 5,10% -> Retenue : 364,09 E.
- Taux de la CSG non déductible : 2,40% -> Retenue : 171,33 E.

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Les cotisations pour la retraite complémentaire IRCANTEC sont calculées sur deux tranches de notre salaire brut :
- La tranche A, qui correspond au montant du Plafond mensuel de la Sécurité sociale (2432 E. au 1er janvier 2003), où les cotisations sont appelées au taux de 2,25% seulement -> Retenue : 54,72 E.
- La tranche B, qui est la différence entre le salaire brut et le montant de la tranche A, où les cotisations sont appelées au taux de 5,95%. Attention ceci est vrai pour les PH Temps plein sans activité libérale pour lesquels c'est bien 100% de leur salaire brut qui est pris en compte. Par contre, pour les PH temps plein ayant une activité libérale, comme pour les PH temps partiel, ce sont seulement les 66% de leur salaitre brut qui sont pris en compte !
Notons, par ailleurs, que la rémunération des astreintes n'entre pas dans l'assiette de la cotisation IRCANTEC
Dans l'exemple ci-dessous (PH Temps plein sans activité libérale), la tranche B correspond bien à 100% du salaire brut (7514,68E.) moins la tranche A (2432 E.), soit une base de : 4618,93 E. -> Retenue : 274,83 E.

Enfin, la Contribution Solidarité qui est calculée au taux de 1% sur la base du salaire brut, déduction faite des cotisations ouvrières déjà versées à la Sécurité sociale (Cotisations déplafonnée et plafonnée) et à L'IRCANTEC (Tranches A et B).
Dans l'exemple ci-dessous, il faut donc déduire 63,87 + 159,30 (SS) et 54,72 + 274,83 (IRCANTEC) de 7514,68...
Ce qui donne comme base : 6951,96 qui multipliés par 1% font : -> Retenue : 69,62 E. à déduire encore.

Avant d'aller plus loin, nous pouvons jeter un coup doeil sur les cotisations patronales pour la Sécurité sociale et l'Ircantec, qui se montent, dans l'exemple ci-dessous, à 3438,76 E.!

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Autres retenues
Il peut y en avoir de toutes sortes... Parmi celles-ci :
Last but not least, si vous êtes adhérent à l'APPA et que votre établissement adhère au système de précompte des cotisations, vous trouverez enfin une retenue dont le taux, calculé sur le traitement de base brut (mais pas sur les indemnités - indemnité de service public exclusif, indemnité multi-sites -, ni sur les gardes, etc.) est fonction de la formule choisie.
Dans l'exemple ci-dessous (adhérent APPA, Formule 3) le taux est de 2,10% sur le traitement de base brut (7002,28 + 48,67 = 7050,93) -> Retenue : 148,07 E.

Deuxième exemple :

Le salaire brut, soumis à cotisation Ircantec, comporte les émoluments du PH (arrêté de référence du 25 novembre 2002) et les gardes. Dans l'exemple ci-dessous (PH temps plein, 2ème échelon), les indemnités (de service public exclusif, multi-établissements) ne sont pas prises en compte pour le calcul des cotisations Ircantec, non plus que le déplacement dans le cadre de la demi-garde.

Le deuxième extrait ci-dessous détaille également le calcul de la "Contribution Solidarité" calculée sur la base de la Rtb (Rémunération totale brute), après déduction des "cotisations ouvrières".

Pour mémoire : PMSS = Plafond mensuel de la Sécurité sociale (fixé chaque année au 1er janvier).

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