Après avoir
dirigé l'APPA pendant vingt ans et conduit son succès
jusqu'à 7000 adhérents, notre Président
fondateur, Pierre Pennec, a souhaité quitter ses fonctions
Il reste cependant avec nous en devenant notre Président
d'honneur. C'est l'hommage que nous lui devons pour son oeuvre
à la tête de l'association.
Le Conseil d'Administration m'a confié la charge de présider
l'APPA dont j'ai été le trésorier depuis
sa création, fonction dans laquelle Jean-Pierre Provoost
me succède désormais.
J'assurerai donc la continuité avec l'aide et l'appui
des membres du Bureau et du Conseil d'Administration, tous médecins
ou pharmaciens des hôpitaux et avec le soutien du cabinet
Ressources-France pour la gestion et le conseil et de la compagnie
Generali-France pour l'assurance.
Avec cette équipe, nous entendons veiller tout particulièrement
à la diffusion encore plus large de notre contrat.
D'abord parmi les
jeunes : praticiens hospitaliers en début de carrière,
assistants, chefs de clinique et internes.
Ensuite parmi les hospitalo-universitaires qui attendent des garanties
améliorées répondant plus précisément
à leurs besoins.
Enfin nous prendrons également en compte les nouvelles
catégories de médecins hospitaliers qui se profilent
à l'horizon pour pallier la pénurie médicale.
Ils doivent pouvoir nous rejoindre dans les meilleures conditions.
Quant aux nouvelles garanties proposées l'an dernier ("gardes,
astreintes et revenus annexes", "Formule 3", "Tiers
payant"), elles ont été très appréciées
et ont suscité un large mouvement d'adhésion.
Ces améliorations seront poursuivies pour que notre contrat
reste toujours le meilleur.
L'APPA continue, l'APPA évolue.
Merci de votre confiance et bonne année à tous !
Alain
Plantade
Président de l'APPA
(Extrait de
"La Lettre de l'APPA" - Janvier 2002)
Objectifs
Les praticiens hospitaliers
ayant constaté le déficit existant en matière
de protection sociale ont décidé de créer
entre eux un organisme sans but lucratif, à vocation d'intérêt
général, éducatif, culturel, permettant la
défense des intérêts matériels ou moraux
de ses membres.
Les objectifs:
- L'amélioration des conditions sociales et de la qualité
de vie de tout praticien hospitalier ou assimilé,
- La conclusion de tout contrat, convention ou autres leur permettant
de bénéficier d'avantages qu'ils ne pourraient
obtenir individuellement,
- Le développement des relations entre ses membres,
- La représentation de ses membres auprès des instances
nationales ou internationales,
- La promotion de tous les autres moyens (éducatif, culturel,
civique, etc.) permettant à l'Association de réaliser
son objet.
Historique
Les statuts
des Médecins Hospitaliers qui, entre autres avantages,
ont permis l'essor de la Médecine Publique Hospitalière,
se sont révélés dès leur origine
très insuffisants pour ce qui concerne la couverture sociale.
Pour nous garantir convenablement ainsi que nos familles, nous
avons créé en 1980 L'ASSOCIATION POUR LES PRATICIENS
HOSPITALIERS ET ASSIMILES (APPA), Association régie par
la loi de 1901.
La suite a démontré la justesse de notre point
de vue et la qualité de nos réalisations puisque
le nombre d'adhérents (environ 6 700 actuellement -2001-)
ne cesse de croître et que l'Assistance Publique des Hôpitaux
de Paris nous a rejoint, permettant ainsi à de nombreux
collègues parisiens de venir enrichir nos rangs.
Rien d'étonnant
à cela puisque nous avons nous- mêmes défini
nos besoins, choisi les garanties et leur niveau, que nous avons
confié la gestion de nos contrats au cabinet de courtage
"RESSOURCES FRANCE", et que nous nous sommes assurés
auprès de GENERALI, leader européen de l'assurance
de personnes.
La pérennité de notre association originale et
dynamique est aujourd'hui établie. Elle est le gage principal
de notre sécurité face à un avenir que l'on
prédit difficile et nous sommes heureux de vous souhaiter
la bienvenue en vous accueillant parmi nous.
Comment fonctionne
l'association ?
CONSEIL D'ADMINISTRATION
L'Association est administrée par un Conseil composé
des membres fondateurs et de quinze membres dont 10 sont élus
tous les 3 ans par l'Assemblée Générale Ordinaire
des Sociétaires.
Le Conseil se réunit au moins deux fois par an. Il est
investi des pouvoirs les plus étendus pour agir au nom
de l'Association et réaliser tous actes et opérations
qui ne sont pas réservés à l'Assemblée
Générale.
BUREAU DE L'ASSOCIATION
Le Conseil d'Administration nomme tous les 3 ans, parmi ses membres,
un Bureau composé d'au moins six membres, dont : un Président,
un Vice-Président, un Secrétaire Général,
lesquels sont rééligibles.
Les membres du Bureau sont chargés collectivement de préparer
et d'exécuter les décisions du Conseil d'Administration,
d'informer les adhérents et de préparer la "Lettre
de l'APPA" qui rend compte de la vie associative, de l'état
des contrats et des perspectives d'évolution.
ASSEMBLÉE
GÉNÉRALE ORDINAlItE
Les adhérents se réunissent chaque année
afin d'entendre le rapport du Conseil d'Admiriistration sur la
gestion et sur la situation morale et financière de l'Association
et des contrats. Elle approuve les comptes de l'exercice et vote
le budget.
ASSEMBLÉE
GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE
Les adhérents se réunissent en Assemblée
Générale Extraordinaire afin d'approuver toute modification
de statuts, toute prorogation ou dissolution de l'Association,
sa fusion ou son union avec d'autres organismes poursuivant un
but analogue.
Comment devenir membre
de l'association ?
Sous réserve
d'avoir acquitté un droit d'entrée unique (fixé
à 50 € ), peuvent être membres de l'APPA :
- les praticiens hospitaliers temps plein titulaires ou nommés
à titre provisoire,
- les praticiens hospitaliers temps partiel titulaires ou nommés
à titre provisoire,
- les médecins hospitalo-universitaires,
- les assistants des hôpitaux,
- les chefs de clinique - assistants
- les internes et résidents en médecine (en cours)
Ne peuvent adhérer à l'Association les praticiens
attachés. ADHERER
Conventions
Cette page ne
comporte pas la liste exhaustive des caractéristiques du
contrat APPA. Elle n'a pas un caractère contractuel et
doit être considérée comme un résumé
des conventions souscrites par l'APPA auprès de GENERALI,
qui seules engagent les signataires, et de la convention souscrite
par l'APPA auprès d'EUROP ASSISTANCE.
Le texte intégral de ces documents est disponible et peut
être consulté au siège social de lAssociation,
23 rue Ballu, 75009 Paris,
tél: 01 75 44 95 10, fax: 01 75 44 95 01.
INCAPACITE ET
FRAIS DE SANTÉ
Les garanties
souscrites par l'APPA auprès de GENERALI VIE (conventions
n° 28303 à 28308 incluses, n° 108537, 108538 et
108540) sont régies par le Code des Assurances. Elles complètent
les garanties statutaires dont bénéficient les membres
de l'Association. Les conventions couvrent les risques décès,
incapacité de travail, invalidité permanente ou
temporaire et frais médicaux. Elles sont renouvelables
chaque année, par tacite reconduction.
Pour bénéficier des garanties APPA, il convient:
- de justifier du statut de praticien hospitalier temps plein
ou temps partiel, d'assistant des hôpitaux, de chef de clinique-assistant,
de praticien contractuel ou adjoint contractuel;
- d'être âgé de moins de 50 ans (date d'anniversaire);
toutefois, les praticiens peuvent encore adhérer entre
50 et 55 ans (55ème anniversaire) : dans ce cas les prestations
des garanties "Décès" et "Arrêt
de travail" supporteront un abattement de 30 %;
- de compléter et signer le bulletin d'adhésion;
- de s'acquitter, au moment de l'adhésion, du droit d'entrée
à l'Association.
Les garanties sont acquises sous réserve de l'acceptation
médicale. La prise d'effet des garanties est immédiate,
sauf pour la maternité pour laquelle la prime de naissance
est versée après 300 jours d'adhésion. Les
cotisations et les garanties sont calculées en pourcentage
du salaire perçu et, par conséquent, automatiquement
actualisées. Les indemnités journalières
et les rentes d'invalidité sont revalorisées chaque
année en fonction du salaire hospitalier de la catégorie
tel qu'il paraît au journal Officiel.
Les risques exclus des garanties Incapacité/ Invalidité/Décès
sont repris dans la rubrique "Lexique.
APPA ASSISTANCE
Les prestations
sont garanties et fournies par EUROP ASSISTANCE, entreprise régie
par le Code des Assurances, aux praticiens hospitaliers ayant
adhéré à l'APPA au titre des conventions
n° 28303, 28304 et n° 108537-108538 à l'exclusion
des adhérents de la " Formule 2 ".
Sont bénéficiaires des prestations APPA Assistance
:
- les praticiens hospitaliers adhérents à l'APPA;
- leur conjoint/concubin, vivant sous le même toit;
- leurs enfants célibataires de moins de 28 ans, fiscalement
à leur charge et vivant sous le même toit. (Voir
définition dans "Lexique / Enfants à charge")
Les bénéficiaires peuvent avoir leur résidence
habituelle soit en France métropolitaine ou en Principauté
de Monaco, soit dans les
DOM-TOM, soit à l'étranger.
Pour plus de détails
sur APPA-assistance: Cliquez ici
