Emoluments

Emoluments des CCA-AHU

Émoluments hospitaliers des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires

Décret n°84-135 du 24 février 1984 modifié

Voir en ligne :Arrêté du 15 juin 2016 modifié par l’arrêté du 12 janvier 2017 (Annexe X D et XI D)

Emoluments hospitaliers

(montants bruts annuels) MONTANTS au 1er février 2017 (en euros)

I. ― Emoluments

D. ― Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires (montants bruts annuels) :

Echelon Montant
2e échelon (après 2 ans de fonctions) 20683,43
1er échelon (avant 2 ans de fonctions) 17761,40
II. ― Indemnité de service public exclusif pour  C et D (montant brut mensuel)
Indemnité mentionnée au 1er de l’arrêté du 21 févreier 2003
Indemnité mentionnée au 2° de l’arrêté du 21 févreier 2003
 

493,35
704,20

III. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements pour A et B (montant brut mensuel) 420,86
IV. ― Indemnité d’activité sectorielle et de liaison pour A, B, C et D (montant brut mensuel) 420,86

Émoluments hospitaliers du personnel enseignant et hospitalier et du personnel particulier des centres de soins, d’enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires

Décret n°65-803 du 22 septembre 1965 modifié

Décret n°90-92 du 24 janvier 1990 modifié

D. ― Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d’enseignement et de recherche dentaires (montants bruts annuels) :

Temps plein :
Après 2 ans 20683,43
Avant 2 ans 17761,40
Temps partiel :
Après 2 ans 8355,37
Avant 2 ans 7186,42

Emoluments universitaires

à compter du 1er octobre 2009

Arrêté du 11 décembre 2009 relatif à la rémunération universitaire de certains personnels des centres hospitaliers et universitaires et des centres de soins, d’enseignement et de recherche dentaires

Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires des centres hospitaliers et universitaires et assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d’enseignement et de recherche dentaires :

2e échelon (après deux ans de fonctions) 20560,07
1er échelon (avant deux ans de fonctions) 17655,47